Crypto-actifs : conformité réglementaire et maîtrise des risques
Maîtrisez vos risques. Sécurisez vos activités. Renforcez votre conformité.
Contactez-nousCONFOR AML accompagne les prestataires de services sur crypto-actifs, les institutions financières et les autorités de supervision dans la maîtrise des risques liés aux actifs numériques et la mise en œuvre des exigences réglementaires applicables.
Notre expertise associe lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme (LCB-FT), conformité réglementaire, surveillance des transactions et supervision fondée sur les risques.
De l’évaluation initiale à la mise en œuvre des dispositifs de conformité, nous vous aidons à sécuriser vos activités et à renforcer l’efficacité de vos contrôles.
Les crypto-actifs : de nouveaux enjeux de conformité et de maîtrise des risques
Le développement des crypto-actifs transforme les services financiers et fait émerger des risques spécifiques liés à la nature des transactions, aux caractéristiques des technologies utilisées et à la diversité des acteurs.
Les prestataires de services sur crypto-actifs et les institutions financières exposées à ces activités doivent adapter leurs dispositifs de gouvernance, de connaissance client, de surveillance des transactions et de contrôle interne.
Ces exigences s’inscrivent dans des cadres réglementaires qui diffèrent selon les juridictions et les activités exercées.
Notre mission : traduire les exigences réglementaires en dispositifs de conformité opérationnels, proportionnés aux risques et adaptés aux spécificités des actifs numériques.
Nos prestations
Un accompagnement complet pour la conformité de vos activités sur crypto-actifs
Nous intervenons à chaque étape de votre démarche de conformité, de l'identification des obligations réglementaires à l'amélioration continue de vos dispositifs.
Diagnostic réglementaire et audit de conformité
Nous analysons vos activités et les services proposés afin d'identifier le cadre réglementaire applicable et d'évaluer votre niveau de conformité.
Nos interventions couvrent notamment les exigences relatives à la LCB-FT, à la gouvernance, au contrôle interne et aux obligations propres aux prestataires de services sur crypto-actifs.
Livrables : diagnostic réglementaire, matrice des écarts et plan de mise en conformité.
Cartographie des risques liés aux crypto-actifs
Nous identifions et évaluons les risques de blanchiment, de financement du terrorisme et de fraude liés à vos activités, à votre clientèle, aux crypto-actifs traités et aux caractéristiques des transactions.
Notre approche tient compte des risques propres aux plateformes, aux portefeuilles, aux protocoles et aux interactions avec des services à risque élevé.
Livrables : cartographie des risques, méthodologie de cotation et plan de traitement.
Conception et renforcement du dispositif LCB-FT
Nous vous accompagnons dans l'élaboration et la mise en œuvre de politiques et procédures LCB-FT adaptées aux activités sur crypto-actifs.
Nos interventions couvrent la connaissance client (KYC/KYB), l'identification des bénéficiaires effectifs, la classification des risques, les mesures de vigilance et les procédures de déclaration de soupçon.
Livrables : manuel LCB-FT, procédures de vigilance et outils de cotation des risques.
Mise en conformité avec la Travel Rule
CONFOR AML accompagne les prestataires dans l'identification et la mise en œuvre des obligations relatives aux informations accompagnant les transferts de crypto-actifs.
Dans l'Union européenne, notre accompagnement tient compte du règlement (UE) 2023/1113 et des orientations applicables de l'Autorité bancaire européenne. Dans les autres juridictions, nous analysons les dispositions nationales ou régionales en vigueur au regard des standards internationaux pertinents.
Nos interventions couvrent la collecte et la vérification des informations requises, le traitement des informations manquantes ou incomplètes et les diligences applicables aux transferts impliquant des adresses auto-hébergées.
Livrables : procédure Travel Rule, matrice de contrôle et processus de traitement des anomalies.
Surveillance des transactions et analyse de chaîne
Nous vous accompagnons dans la définition des scénarios de surveillance et des indicateurs d'alerte adaptés aux transactions sur crypto-actifs.
Nos interventions comprennent l'élaboration de méthodologies d'analyse des flux, l'interprétation des indicateurs de risque et la formalisation des procédures de traitement des alertes.
L'analyse technique approfondie peut être réalisée avec des outils et spécialistes dédiés.
Livrables : scénarios de détection, procédures d'analyse et outils de suivi des alertes.
Accompagnement à l'agrément MiCA et à la conformité continue
CONFOR AML accompagne les prestataires de services sur crypto-actifs dans l'analyse de leurs obligations au titre du règlement MiCA, la préparation de leur demande d'agrément et la mise en place des dispositifs de gouvernance, de gestion des risques et de contrôle interne requis.
Nous accompagnons également les prestataires autorisés dans le maintien de leur conformité et la préparation aux contrôles des autorités compétentes.
Livrables : dossier documentaire, matrice des exigences et plan de mise en conformité.
Contrôle interne, audit et remédiation
Nous évaluons l'efficacité de vos dispositifs de conformité et identifions les insuffisances susceptibles de vous exposer à des risques réglementaires et opérationnels.
Nous vous accompagnons dans la préparation aux contrôles des autorités compétentes et dans la mise en œuvre des actions correctives à la suite d'un audit ou d'une inspection.
Livrables : rapport d'audit, plan de remédiation et tableau de suivi des préconisations.
Formation et renforcement des compétences
Nous concevons des formations adaptées aux dirigeants, responsables conformité, collaborateurs opérationnels et fonctions de contrôle.
Nos programmes couvrent les exigences réglementaires, les typologies de blanchiment liées aux crypto-actifs, les mécanismes de surveillance et les obligations de vigilance.
Livrables : programmes sur mesure, supports pédagogiques, études de cas et évaluations.
Une expertise dédiée aux autorités de supervision
Accompagnement des autorités de supervision des prestataires sur crypto-actifs
L'essor des actifs numériques nécessite des dispositifs de supervision adaptés aux caractéristiques des prestataires, aux risques des technologies utilisées et aux évolutions des cadres réglementaires.
CONFOR AML accompagne les autorités de régulation et de contrôle dans la conception et le renforcement de leurs méthodologies de supervision fondée sur les risques.
- Évaluation des risques de blanchiment et de financement du terrorisme propres aux prestataires sur crypto-actifs.
- Élaboration de méthodologies de classification et de notation des prestataires.
- Conception de questionnaires de supervision et d'outils de contrôle.
- Élaboration de manuels de contrôle sur pièces et sur place.
- Définition de programmes d'inspection fondés sur les risques.
- Appui à la rédaction de lignes directrices sectorielles.
- Formation des superviseurs aux risques et aux typologies propres aux crypto-actifs.
- Accompagnement au suivi des préconisations et des mesures correctives.
Notre objectif : contribuer au développement d'une supervision structurée, proportionnée aux risques et adaptée aux spécificités du secteur des actifs numériques.
À qui s'adressent nos prestations ?
Une expertise adaptée aux différents acteurs de l'écosystème des crypto-actifs
Prestataires de services sur crypto-actifs
Plateformes d'échange, prestataires de conservation et autres fournisseurs de services sur crypto-actifs.
Banques et institutions financières
Établissements exposés aux flux en crypto-actifs ou développant des activités liées aux actifs numériques.
Fintechs et entreprises innovantes
Entreprises développant des services financiers ou des solutions intégrant des crypto-actifs.
Autorités de régulation et de supervision
Autorités de contrôle, régulateurs et institutions publiques chargés de la supervision des acteurs du secteur.
Notre méthode
Une démarche structurée, de l'analyse réglementaire à la conformité opérationnelle
Identifier vos obligations
Nous analysons vos activités, vos services et votre environnement géographique afin de déterminer les exigences réglementaires applicables.
Évaluer votre exposition aux risques
Nous identifions les risques propres à votre clientèle, vos produits, vos transactions et vos partenaires.
Concevoir votre dispositif de conformité
Nous élaborons les politiques, procédures, méthodologies et outils adaptés à vos obligations et à votre organisation.
Accompagner la mise en œuvre
Nous assistons vos équipes dans le déploiement des procédures, l'organisation des contrôles et l'appropriation des outils.
Évaluer et améliorer
Nous vérifions l'efficacité du dispositif, identifions les écarts et accompagnons la mise en œuvre des actions correctives.
Les résultats de notre accompagnement
Des dispositifs de conformité adaptés aux spécificités des crypto-actifs
Nos missions donnent lieu à des outils et livrables conçus pour faciliter la mise en œuvre de vos obligations et renforcer l'efficacité de votre dispositif de conformité.
- Une analyse documentée de vos obligations réglementaires.
- Une cartographie des risques adaptée à vos activités sur crypto-actifs.
- Des politiques et procédures LCB-FT opérationnelles.
- Des outils de connaissance client et de surveillance des transactions.
- Des procédures de mise en œuvre de la Travel Rule, lorsque celle-ci est applicable.
- Une documentation structurée pour vos démarches réglementaires.
- Des collaborateurs formés aux risques propres aux actifs numériques.
- Un plan d'action pour corriger les insuffisances identifiées.
Les livrables sont définis selon le périmètre de chaque mission et les obligations applicables.
Vous souhaitez sécuriser vos activités sur crypto-actifs ?
Vous avez besoin d'évaluer votre conformité réglementaire, de renforcer votre dispositif LCB-FT, de préparer un agrément MiCA ou d'améliorer vos mécanismes de surveillance et de contrôle ? Les experts de CONFOR AML vous accompagnent dans l'identification de vos obligations et la mise en œuvre de solutions adaptées à vos activités, à vos risques et à votre environnement réglementaire.